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Marques déposées par madame valerie roy
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RnD DOMAINE ROY-DELALANDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RnD DOMAINE ROY-DELALANDE
Mme. valerie roy
M. jean-emmanuel roy

Numéro de dépôt :
4216556
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RnD DOMAINE ROY-DELALANDE de valerie roy

Présentation de la marque RnD DOMAINE ROY-DELALANDE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par madame valerie roy et monsieur jean-emmanuel roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RnD DOMAINE ROY-DELALANDE »

Les déposants sont madame valerie roy domicilié(e) 48 route de chateauneuf - 16720 - saint meme les carrieres - France et monsieur jean-emmanuel roy domicilié(e) 48 route de chateauneuf - 16720 - saint meme les carrieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-emmanuel roy domicilié(e) 48 route de chateauneuf - 16720 - saint meme les carrieres - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. valerie roy - 48 route de chateauneuf - 16720 - saint meme les carrieres - France

M. jean-emmanuel roy - 48 route de chateauneuf - 16720 - saint meme les carrieres - France


M. jean-emmanuel roy - 48 route de chateauneuf - 16720 - saint meme les carrieres - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681629 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.